CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») régissent les relations entre la société ET ALORS (la « Société »), éditeur du site de vente en ligne accessible par Internet à l’adresse https://shop.lesnicois.com/ (le « Site ») et toute personne physique majeure passant une commande sur le Site (le « Client »).

Elles s’appliquent aux ventes de produits conclues entre la Société et le Client sur le Site.

 

Article 1 - CLIENTS

Les produits proposés à la vente sur le Site sont strictement réservés aux « personnes physiques » majeures de dix-huit (18) ans, disposant de la pleine capacité juridique pour commander sur le Site, contractant pour leurs besoins privés. Conformément aux dispositions de l’article L.3342-1 du Code de la santé publique, la Société se réserve le droit de demander au Client de justifier son identité. Les Clients « personnes morales » sont invitées à se rapprocher du service consommateur de la Société.

Article 2 - ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande passée par le Client sur le Site ou tout accès ou ouverture du Programme de fidélité implique l’acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV.

Les CGV sont susceptibles de faire l’objet de modifications et de mises à jour. Il revient au Client de prendre connaissance des CGV à chaque commande qu’il passe.

Le Client a la possibilité d’imprimer les présentes CGV ou de les enregistrer sur son ordinateur au format PDF. Un exemplaire peut également lui être adressé par courrier électronique ou postal sur simple demande auprès du service consommateur. Il est précisé qu’elles sont à la disposition du Client que celui-ci passe commande ou non sur le Site. 

Article 3 - LES PRODUITS

• Descriptif des Produits

Chaque Produit proposé sur le Site fait l'objet d'une description qui présente les caractéristiques essentielles du Produit sélectionné. Les photographies ou représentations graphiques servant à illustrer les Produits, qu’ils soient standards ou personnalisés, n'ont aucun caractère contractuel.

La Société doit se conformer aux normes françaises applicables aux produits commercialisés. Elle pourra être amenée à faire évoluer ses Produits et emballages afin de se mettre en conformité avec ces normes, notamment en intégrant des logos et/ou mentions rendues obligatoires.

Disponibilité des Produits

Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilités, le Produit ne pourra plus être commandé sur le Site. En cas d’indisponibilité d’un Produit après passation de la commande du Client, notre Société s'engage à l’en informer dans les meilleurs délais par e-mail et à proposer, au choix du Client, soit le maintien de sa commande avec un report de livraison, soit l'annulation de l’intégralité de sa commande et son remboursement, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours à compter de la demande de remboursement par le Client.

Article 4 - COMMANDE

4.1 Création du compte Client

4.1.1 - Le Client devra créer un compte sur le Site lors de sa première commande et, à cet effet, devra remplir le formulaire mis à sa disposition. Ce formulaire comporte des informations « obligatoires » car nécessaires à l’identification du Client (civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse email et mot de passe). Ces informations sont signalées par une étoile (*) sur le Site. Ce formulaire comporte également des informations « facultatives » que le Client n’est pas obligé de compléter pour passer commande sur le Site (les informations non signalées par une étoile).

Il est précisé que le mot de passe choisi par le Client est personnel et confidentiel. Il lui permettra de s’identifier ultérieurement sur le Site.

En cas de mot de passe oublié, le Client pourra demander un nouveau mot de passe en cliquant sur l’onglet « Mot de passe oublié » dans la rubrique « Mon compte ».

Les informations ainsi communiquées devront être complètes, exactes et à jour. La Société pourra, le cas échéant, demander au Client la confirmation (par tout moyen) des informations qu’il fournit et de son identité.

La création du compte Client donne également accès au programme de fidélité.

La création d'un compte est limitée à un compte par personne (Même prénom/nom et même foyer/adresse postale). Toute tentative de fraude (utilisation d'une fausse identité, orthographe du nom ou prénom tronquée/modifiée...etc) pourra entraîner la suppression du compte et l'annulation des éventuels points de fidélité cumulés sur ce compte.

  • Etapes de la commande

Pour commander un produit sur le Site, le Client doit suivre les étapes suivantes :

  1. Le Client Sélectionne les Produits qu’il souhaite commander et les ajouter au panier en cliquant sur « Ajouter au panier ».
  2. il accède à son panier en cliquant sur « Panier ».
  3. Sur la page « Panier », le Client peut :
  • Ajouter/supprimer des articles à son panier,
  • Renseigner son CODE PROMO (code promotionnel) s'il en possède un,
  • Voir le récapitulatif de son panier, incluant les promotions appliquées.
  1. Une fois sur son panier, pour passer à l’étape suivante, le Client doit (i) accepter les présentes Conditions Générales de Vente mise à sa disposition via un lien hypertexte en cliquant la case à cocher prévue à cet effet et (ii) cliquer sur « Valider mon Panier ».
  2. Il est ensuite demandé au Client de s’identifier, à moins qu’il soit déjà connecté ; s’il possède déjà un compte client, il renseigne son adresse email et son mot de passe. S’il ne possède pas de compte client, il crée un compte client.
  3. Lors de sa première commande le Client est redirigé vers la page « Adresse de livraison » afin de renseigner son adresse de livraison et/ou de facturation. Puis il clique sur « Enregistrer l’adresse ».
  4. Le Client est automatiquement renvoyé vers la page « Livraison » afin qu’il choisisse son adresse et son mode de livraison (cf. art. 7). Le Client a la possibilité de modifier son adresse de livraison ou de facturation en cliquant sur « Modifier » ou « Ajouter une nouvelle adresse ».
  5. Pour passer à l’étape suivante, le Client doit alors cliquer sur « Valider la livraison » qui le renvoie vers la page « Paiement » sur laquelle le Client sélectionne son mode de paiement (cf. art. 6).
  6. Pour confirmer définitivement sa commande et payer, le Client clique sur « Confirmer ma commande et payer ». Le Client est alors redirigé, sauf si le Client a payé la totalité de sa commande par les Points de fidélité et que les frais de livraison lui ont été offert via un code promo, vers la plateforme de transactions du prestataire de paiement où il indique ses informations bancaires et confirme son paiement.
  7. Une fois que le Client a validé et payé sa commande, (i) il est automatiquement redirigé vers une page du Site sur laquelle la Société lui confirme sa commande, (ii) parallèlement, le Client reçoit un email de la Société accusant réception de sa commande et lui communiquant un numéro de commande ainsi qu’un récapitulatif de sa commande.

Le Client peut suivre les étapes du traitement et de l’expédition de sa commande à tout moment au sein de son espace Client.

Notre Société se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas (i) de refus d’autorisation de paiement par l’organisme bancaire ou (ii) de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par le Client.