MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

 

 

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Editeur

Société ET ALORS, société par actions simplifiée au capital de 161 000 Euros
Siège social : Et Alors, 14 rue Saint Lazare, 75009 Paris
RCS PARIS : B 815 348 099
TVA : FR62815348099
Adresse de courrier électronique : contact@lesnicois.com
Directeur de la publication : Luc Sananes

1.2 Hébergeur

Société : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

2. ACCÈS AU SITE

L’accès au Site est réservé aux personnes majeures. La société ET ALORS se réserve le droit de demander toute justification de son âge à l’utilisateur.

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site, le nom de domaine du Site, les marques ainsi que tous les contenus et autres éléments qui le composent (tels que : architecture, arborescence, logos, visuels, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, fichiers, séquences vidéo, sons, etc..) reproduits sur le Site sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et/ou aux bases de données. Ils sont la propriété pleine et entière de la société ET ALORS ou de ses partenaires.

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4. LIENS VERS D’AUTRES SITES

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6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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7. LOI APPLICABLE

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Dernière mise à jour : 05/09/2022